Re(penser) le droit civil qu茅b茅cois dans ses contextes
Le droit civil qu茅b茅cois se d茅finit par plusieurs traits distinctifs : il est le fruit d鈥檜ne (re)codification r茅cente qui lui aurait conf茅r茅 un caract猫re 芦 moderne 禄; il est 茅galement mixte, bilingue et h茅ritier d鈥檜n pass茅 colonial. Le Centre Cr茅peau a tenu quatre manifestations scientifiques autour d鈥檃nniversaires importants dans l鈥檋istoire du droit priv茅 et compar茅, 脿 savoir le 30e de l鈥檈ntr茅e en vigueur du Code civil du Qu茅bec (1994), le 50e du Centre Cr茅peau (1975), le 125e du Congr猫s de Paris de 1900 鈥� moment charni猫re de la fondation du droit compar茅听鈥� ainsi que les 10 ans du Rapport final de la Commission de v茅rit茅 et r茅conciliation du Canada (2015).
Ces activit茅s donneront lieu 脿 la publication de deux ouvrages collectifs. Pour plus d鈥檌nformation, on peut lire les nouvelles.
Cette programmation a pu 锚tre r茅alis茅e gr芒ce au soutien financier du Fonds d鈥櫭﹖udes notariales de la Chambre des notaires du Qu茅bec. La Chambre des notaires n鈥檈st pas responsable du contenu, ce dernier relevant de la responsabilit茅 exclusive du Centre Cr茅peau et des participant路es 脿 ses activit茅s.
30e du Code civil du Qu茅bec
Discr猫tes mais omnipr茅sentes, les figures qui garnissent le听Code civil du Qu茅bec听ont form茅, soutenu et enrichi ses pages. Ces figures ont pris vie durant l'茅v茅nement du Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 intitul茅听Les figures du Code civil du Qu茅bec. L'茅v茅nement a c茅l茅br茅 le 30e anniversaire du听Code civil du Qu茅bec听r茅form茅 et a rendu hommage 脿 ses nombreux architectes visionnaires, le Professeur Paul-Andr茅 Cr茅peau 茅tant l'un d'entre eux.
Le mot听figure听rev锚t une multitude de sens, tous analys茅s et diss茅qu茅s dans les articles du Code civil. D茅riv茅 du latin听figura, le terme听figure听d茅signe la forme, l'aspect, le mode d'expression, la mani猫re d'锚tre ou m锚me la repr茅sentation 脿 travers la sculpture. Le mot听figura听lui-m锚me provient du verbe听fingere, qui signifie fa莽onner, mouler, faire ressembler 脿, pr茅tendre 锚tre ou encore se pr茅tendre. Ce terme se retrouve dans le mot听feindre, une technique que connaissent tr猫s bien les avocats, friands de fictions et de pr茅somptions.
Par cons茅quent, les participants ont 茅t茅 encourag茅s 脿 examiner le Code au travers du prisme de la figure de Janus, tournant leur regard aussi bien vers le pass茅 que vers l'avenir. En d茅construisant les nombreuses facettes du Code, les participants ont cherch茅 脿 茅valuer de mani猫re critique sa structure, sa stature, ses fa莽onnages et d茅figurations. Tout au long des discussions de la journ茅e 脿 propos de changement et de transformation, les conf茅renciers ont examin茅 comment les figures du Code incarnent non seulement un r么le l茅gislatif, mais refl猫tent 茅galement des dynamiques et tensions soci茅tales au sein du droit civil qu茅b茅cois plus largement. Cette polys茅mie s'est av茅r茅e cruciale pour discerner comment chaque figure contribue 脿 une appr茅ciation plus profonde et plus nuanc茅e du Code et de sa place au sein de la soci茅t茅 qu茅b茅coise.
Le programme de cet 茅v猫nement est t茅l茅chargeable 脿 travers ce lien.
Pour plus d'information sur cette journ茅e, vous pouvez consulter la nouvelle de l'茅v茅nement.
50e Anniversaire du Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅
Le 2 mai 2025, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 a c茅l茅br茅 son 50e anniversaire. Coll猫gues, amis et amies de longue date ont pu discuter ensemble de 芦 50 ans de dire et d茅finir le droit. 禄 Les conf茅renciers et conf茅renci猫res 茅taient d鈥檃nciennes et anciens directeurs, directrices, directrices adjointes ou directeurs adjointes du Centre.
Le programme du colloque envisageait le langage comme une matrice du droit, o霉 dire signifie d茅j脿 dire le droit, si l鈥檕n se rapporte au sens du terme Latin directum. Dire, c鈥檈st aussi montrer (dicere) et critiquer (du grec krinein). Les projets de codification et de lexicographie juridique, comme l鈥櫭ヾition critique du Code civil ou les Dictionnaires de droit priv茅, tentent de cerner un droit en crise perp茅tuelle. Cette tension se refl猫te dans la morphologie verbale, entre transparence et opacit茅, et dans la migration du mot fait, pass茅 du droit 脿 la science, r茅v茅lant une g茅n茅alogie s茅mantique complexe.
Le programme de cet 茅v猫nement est t茅l茅chargeable 脿 travers ce lien.
Pour plus d'information, vous pouvez lire la nouvelle de l'茅v茅nement.
D茅coloniser le droit compar茅
Le 16 octobre 2025, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 et la Chaire Wainwright en droit civil eurent l鈥檋onneur d鈥檃ccueillir l鈥櫭﹙茅nement 芦 D茅coloniser le droit compar茅 禄. Ce colloque, le troisi猫me de quatre 茅v猫nements dans la programmation 芦 (Re)penser le droit civil qu茅b茅cois dans ses contextes 禄 soutenue par le Fonds d鈥櫭﹖udes notariales de la Chambre des notaires du Qu茅bec, cherchait 脿 promouvoir et explorer un comparatisme pluriel, lucide sur ses racines coloniales, et apte 脿 articuler fid猫lement la diversit茅 normative.
Le programme de cet 茅v猫nement est t茅l茅chargeable 脿 travers ce lien.
Pour plus d'information, vous pouvez lire la nouvelle听de l'茅v茅nement.
听
听
听
听
听
Grammaire du droit et r茅conciliation
Le 8 mai 2026 dernier, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau en droit priv茅 et compar茅 organisait le colloque R茅conciliation et grammaire du droit. Ce moment fut l鈥檕ccasion pour des membres des communaut茅s autochtones, anthropologues et juristes de discuter du d茅ploiement de la dimension coloniale du droit. La nouvelle de cet 茅v茅nement sera prochainement disponible.
Le programme de cet 茅v猫nement est t茅l茅chargeable 脿 travers ce lien.
听