ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï

1.&²Ô²ú²õ±è;&²Ô²ú²õ±è;&²Ô²ú²õ±è;&²Ô²ú²õ±è;±Ê°ùé²¹³¾²ú³Ü±ô±ð

Les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï offrent une grande variété d’espaces, de ressources et de services à leurs usagers et usagères, notamment les membres du corps professoral et du personnel, les personnes étudiantes, les diplômées et diplômés de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï, ainsi que les membres de la collectivité. La présente politique est cohérente avec les politiques applicables à l’ensemble de l’Université, notamment la Politique sur l’utilisation responsable des ressources en technologie de l’information et le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï.

2.    Objet

Énoncer les politiques relatives à l’utilisation des espaces, des ressources et des services des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï, dont le but est d’assurer un milieu sûr, sain et productif pour tous les usagers, usagères et membres du personnel des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ.

3.    Application

Le présent document décrit les politiques que tous les usagers doivent respecter lorsqu’ils utilisent les espaces, les ressources et les services des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ.

4.    Contenu de la politique

Les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï s’efforcent de créer et de maintenir un milieu inclusif où chaque personne est la bienvenue et où toutes et tous, y compris les usagers et usagères et les membres du personnel, font preuve de respect et de courtoisie entre eux. La présente politique vise à créer des espaces confortables, sûrs et productifs pour toutes les personnes qui utilisent les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ, que ce soit pour étudier individuellement, travailler en groupe, participer à des activités ou à des ateliers, ou utiliser des ressources et des documents. Elle porte également sur la protection des documents, des ressources et des biens des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ.  

• 4.1    Nourriture : Il est interdit de consommer de la nourriture dans les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. Les bouteilles d’eau et les boissons dans des contenants hermétiques sont autorisées. Certaines µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ disposent d’aires de repas à proximité, notamment le Café Redpath, situé au niveau inférieur du Complexe McLennan-Redpath.
• 4.2    Usage du tabac : Il est interdit de fumer, y compris d’utiliser des cigarettes électroniques et des vaporisateurs, dans les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. Il est également interdit de fumer à l’extérieur des entrées des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et sur la terrasse Redpath. [Voir la Politique relative au tabagisme à l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï et la liste des zones fumeurs désignées.]
• 4.3    Bruit : Pour répondre aux besoins des usagers et usagères, les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ offrent des espaces où le niveau de bruit varie, notamment des salles d’étude en groupe, des zones de conversation et des zones de travail calmes. Les usagères et usagers doivent tenir compte de l’espace dans lequel ils se trouvent et ajuster leur niveau sonore en conséquence. Les conversations en personne, au téléphone ou en mode virtuel sont interdites dans les zones silencieuses désignées. Dans toutes les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ, les appareils audio personnels doivent être utilisés avec des écouteurs.
• 4.4    Gestion des déchets : Des poubelles et des bacs de recyclage sont mis à disposition dans toutes les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. Il incombe à chaque personne de déposer ses déchets dans les bons contenants.
• 4.5    Sécurité : Les usagers et usagères ne doivent pas laisser leurs effets personnels sans surveillance. Le Service de sécurité est autorisé à ramasser les effets personnels laissés sans surveillance. De plus, le Service de sécurité réveillera les personnes qui dorment afin de s’assurer de leur bien-être et de prévenir le vol de leurs effets personnels.
• 4.6    Utilisation des documents et de l’équipement des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ : Les usagers et usagères ne doivent pas endommager ou utiliser de façon inappropriée les documents, les installations ou l’équipement des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ, ni en empêcher l’utilisation par d’autres personnes. Il est interdit de réserver des places. Il est interdit de surligner, de souligner ou d’écrire dans les documents imprimés. Les documents et l’équipement des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ ne peuvent être retirés des lieux que s’ils ont été empruntés ou qu’une autorisation a été obtenue. Les usagers et usagères doivent se familiariser avec la Politique de prêt des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ afin de connaître les conditions d’emprunt. [Voir aussi l’article 21, « Mauvais usage des ressources des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et des ressources des technologies de l’information », dans le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires.]
• 4.7    Utilisation des ordinateurs des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ : Les personnes qui utilisent les ordinateurs des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ doivent respecter les pratiques d’utilisation responsable des ressources informatiques établies par l’Université. Pour obtenir de l’information sur les politiques de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï relatives à l’utilisation des ressources informatiques, voir la Politique sur l’utilisation responsable des ressources en technologie de l’information de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï et l’article 21, « Mauvais usage des ressources des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et des ressources des technologies de l’information », dans le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires.
• 4.8    Utilisation des ressources électroniques : La plupart des ressources électroniques offertes par les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï sont régies par des licences qui en limitent l’utilisation aux personnes étudiantes, aux membres du corps professoral et aux membres du personnel de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï, ou à d’autres personnes autorisées. Il incombe à chaque usagère ou usager de respecter les modalités de ces licences. Le non-respect de ces modalités peut entraîner la perte de l’accès à une ressource pour l’ensemble de la communauté universitaire. . 
• 4.9    Droits d’auteur : Les usagères et usagers doivent respecter les droits d’auteur, les droits de propriété intellectuelle et l’intégrité universitaire lorsqu’ils utilisent les documents des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. . 
• 4.10    Animaux : Les animaux sont interdits, à l’exception des animaux d’assistance. Des renseignements sur les mesures d’accommodement relatives aux animaux pour les personnes étudiantes à ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï sont disponibles sur cette page Web.
• 4.11    Collectes : Les collectes de nourriture, de vêtements, de produits d’hygiène, de livres ou d’autres articles sont interdites.
• 4.12    Affichage : Les usagères et usagers ne peuvent afficher des avis qu’aux endroits prévus à cette fin dans les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et doivent obtenir une autorisation préalable. Les affiches non autorisées seront retirées par le personnel des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. 
• 4.13    Sollicitation : Il est interdit de solliciter d’autres usagers, de faire du démarchage auprès d’eux ou de leur faire remplir un sondage dans les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ.
• 4.14    Heures d’ouverture prolongées : Certaines µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ demeurent accessibles pour l’étude après la fermeture des comptoirs de service. Durant ces périodes, la surveillance est assurée par le Service de sécurité de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï. Les heures d’ouverture prolongées varient au cours de l’année et peuvent, à certaines périodes, être réservées à des catégories précises d’usagers de l’Université. Les usagères et usagers pourraient devoir présenter une pièce d’identité durant les heures d’ouverture prolongées ou dans certaines autres circonstances.   
• 4.15    Accès par carte après les heures d’ouverture : Dans certaines µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ, les personnes autorisées peuvent se voir accorder l’accès après les heures d’ouverture prolongées. Les personnes intéressées doivent consulter les directives propres à chaque Bibliothèque afin de vérifier leur admissibilité. Après les heures normales d’ouverture, l’accès se fait au moyen de la carte d’identité de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï. 
• 4.16    Tournage : Les demandes de tournage ou d’enregistrement émanant des médias ou de sociétés de production doivent faire l’objet d’une autorisation. Les demandes doivent être adressées au Bureau des relations avec les médias de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï avant la date prévue du tournage afin que les dispositions nécessaires puissent être prises. De plus amples renseignements sont disponibles sur cette page Web.
• 4.17    Consultation des collections particulières : Les collections particulières des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï (p. ex. livres rares, documents d’archives, cartes ou photographies) peuvent être consultées sur place par les membres de la communauté mcgilloise et le public pendant les heures de service de la Bibliothèque où elles sont conservées. Les usagères et usagers doivent suivre les procédures propres à chaque Bibliothèque pour demander les documents et prendre rendez-vous. Dans certains cas, les documents des collections spéciales peuvent être numérisés à des fins personnelles ou de recherche. Toute demande relative à la numérisation doit être adressée directement à la Bibliothèque qui conserve les documents. 
• 4.18    Utilisation des espaces spécialisés : Les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï offrent divers espaces spécialisés, chacun étant conçu à des fins précises. Les sections ci-dessous expliquent l’utilisation prévue de ces espaces. Veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive et que les espaces peuvent changer au fil du temps :
• 4.18.1.1    Réservation de salles d’étude en groupe : Les personnes étudiantes et les membres du corps professoral et du personnel de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï peuvent réserver des salles d’étude en groupe pour des plages de deux heures maximum, jusqu’à concurrence de quatre heures par semaine. Les réservations peuvent être faites jusqu’à deux semaines à l’avance, et sont assujetties aux heures d’ouverture. . 
  • 4.18.1.2    Cabines silencieuses (sans réservation) : Conçues pour l’étude en toute tranquillité, les cabines silencieuses sont situées au Complexe McLennan-Redpath, à la Bibliothèque de droit Nahum-Gelber et à la Bibliothèque des sciences physiques, des sciences de la vie et de génie Schulich. Elles sont accessibles selon le principe du premier arrivé, premier servi. 
  • 4.18.2    Salles de classe des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ : Les salles de classe et autres espaces d’enseignement des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ sont réservés au personnel des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et aux activités d’enseignement en lien avec les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. Lorsqu’ils ne sont pas utilisés à des fins d’enseignement,certains de ces espaces peuvent être utilisés par des personnes qui souhaitent étudier. 
  • 4.18.3    Salles de tribunal-école de la Bibliothèque de droit Nahum-Gelber : Les personnes étudiantes en droit qui sont membres d’équipes de concours de plaidoirie bénéficient de privilèges particuliers aux µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ pendant la durée du concours. Elles peuvent notamment utiliser les six salles de tribunal-école situées au troisième étage. Les documents des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ peuvent être empruntés pour consultation dans ces salles, et les membres des équipes de plaidoirie ont accès à la Bibliothèque en dehors des heures d’ouverture.
  • 4.18.4    Salles de séminaire de la Bibliothèque de musique Marvin-Duchow : Lorsqu’elles ne sont pas utilisées pour des cours ou des activités, les salles de séminaire de la Bibliothèque de musique sont accessibles aux personnes étudiantes selon le principe du premier arrivé, premier servi. La priorité est accordée aux personnes étudiantes et aux membres du corps professoral en musique qui ont besoin de ressources audio, vidéo ou de présentation, ainsi qu’aux personnes étudiantes et aux membres du corps professoral en musique qui ont besoin d’un espace pour l’étude en groupe ou les répétitions. L’insonorisation de ces quatre salles est adaptée uniquement aux petits ensembles acoustiques (piano, cordes, bois et voix), à l’exception des cuivres. Les personnes étudiantes, les membres du corps professoral et les membres du personnel de l’École de musique Schulich peuvent consulter le système de réservation de salles de l’École pour connaître les disponibilités. Les réservations sont confirmées uniquement après l’approbation de la demande de réservation.
  • 4.18.5    Laboratoire de finance de la Bibliothèque des sciences humaines et sociales : Le laboratoire est doté de postes informatiques fixes sur lesquels sont installés des outils financiers spécialisés. La priorité d’utilisation de ces postes est accordée aux chercheuses et chercheurs qui utilisent ces bases de données. En raison des restrictions de licence, l’utilisation du laboratoire et de ses ordinateurs est strictement réservée aux personnes étudiantes et aux membres du personnel et du corps professoral actuels de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï.
  • 4.18.6    Espaces pour la population étudiante aux cycles supérieurs : Dans plusieurs µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ, divers types d’espaces sont réservés aux étudiantes et étudiants aux cycles supérieurs de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï. Ces espaces comprennent des salles d’étude pour doctorantes et doctorants, des cubicules et bureaux d’étude, des casiers et des armoires de rangement. De plus amples renseignements sur la réservation de ces espaces sont disponibles sur cette page.

5.    Sanctions

Le personnel des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ et le Service de sécurité de l’Université ºÚÁÏÍø±¬³Ô¹Ï veillent au respect des règles de conduite dans les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. Le non-respect de la présente politique peut entraîner les conséquences suivantes : 

• une personne peut être priée de quitter les lieux;
• une personne qui contrevient aux règles de façon répétée ou grave peut se voir retirer l’accès à certains espaces ou à l’ensemble des espaces des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ;
• les infractions graves peuvent entraîner la suspension de tous les privilèges liés aux µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ, y compris l’accès aux immeubles.

Les personnes étudiantes peuvent faire l’objet de procédures disciplinaires prévues par le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires si leur conduite contrevient à ce code.  

6.    Approbation des procédures

Le Vice-décanat à l’enseignement et à l’apprentissage est habilité à élaborer et à approuver toute procédure liée à la présente politique.

7.&²Ô²ú²õ±è;&²Ô²ú²õ±è;&²Ô²ú²õ±è;&²Ô²ú²õ±è;¸éé±¹¾±²õ¾±´Ç²Ô

La présente politique sera révisée au moins tous les cinq ans.

Approuvé le 5 mai 2026 par le Cabinet des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ.